SIGNOPTIC SIGNOPTIC TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque SIGNOPTIC
Déposée le 25 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNOPTIC TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SIGNOPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNOPTIC TECHNOLOGIES domicilié(e) 5 Allée du Lac d'Aiguebelette, Savoie Technolac - 73370 - LE BOURGET-DU-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 189 208 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque SIGNOPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNOPTIC est expirée depuis le 25 février 2024.
SIGNOPTIC TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : X-TRACOD , GENESIGN , (Marque figurative)
SIGNOPTIC TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - 5 Allée du Lac d'Aiguebelette, Savoie Technolac - 73370 - LE BOURGET-DU-LAC - France - SIREN 480189208
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Inscription le 28 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439460 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 28 août 2006 - Changement de dénomination n°439461 - Publication au BOPI 2006-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2013 n°2545455 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04
Appareils et instruments scientifiques. Logiciels (programmes enregistrés). Appareils pour l'analyse non à usage médical. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Circuits imprimés. Circuits intégrés. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Encodeurs magnétiques. Instruments et machines pour essai de matériaux. Etiquettes électroniques pour marchandises. Hologrammes. Imprimantes d'ordinateurs. Circuits imprimés. Appareils pour le traitement de l'information. Lecteurs (informatique). Lecteurs de codes à barres. Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Appareils électriques de mesure. Instruments de mesure. Détecteurs de fausses monnaies. Appareils et instruments optiques. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Programmes d'ordinateurs enregistrés. Périphériques d'ordinateurs. Photocopieurs. Scanneurs (explorateurs) (informatique). Machines à voter. Appareils et instruments scientifiques pour analyser la structure des matériaux et les caractéristiques biométriques des êtres vivants. Appareils et instruments scientifiques pour stocker, numériser, transformer et/ou coder l'information issue de l'analyse de la structure des matériaux et des êtres vivants. Appareils et instruments pour protéger et/ou sécuriser des informations. Appareils et instruments scientifiques pour identifier et authentifier les matériaux et les êtres vivants. Papier. Machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres postes ou imprimer l'affranchissement). Autocollants (articles de papeterie). Boîtes en carton ou en papier. Papier calque. Cartes. Presses à cartes de crédit non électriques. Carton. Carton ondulé. Caisses en carton ondulé. Appareils pour plastifier des documents (articles de bureau). Papier d'emballage. Papier pour appareils enregistreurs. Enveloppes (papeterie). Etiquettes non en tissu. Feuilles (papeterie). Fiches (papeterie). Papier filtre. Imprimés. Papier à lettres. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur. Papier pour appareils enregistreurs. Papier pour électrocardiographes. Papier pour radiogrammes. Timbres poste. Rubans de papier. Sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Tickets (billets). Feuilles de viscose pour l'emballage. Papiers de sécurité y compris papiers pour chèques, pour billets de banques, pour cartes d'identité, pour passeports, pour permis de conduire, pour ordonnances médicales, pour tous documents administratifs sécurisés. Papier filigrané. Papiers à base de fibres naturelles et/ou synthétiques (non tissé). Feuilles, cartes, enveloppes, sacs, sachets, étiquettes, boîtes à base de fibres naturelles et/ou synthétiques (non tissé). Cartes-clefs en papier, carton et non tissé. Cartes-clefs majoritairement en papier, carton et non tissé. Entretien et réparation des produits listés en classes 9 et 16. Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs. Etudes de projets techniques pour des tiers. Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines technologiques pour des tiers dans le domaine de la sécurisation d'échange d'information rendus par des ingénieurs. Analyse chimique. Authentification d'oeuvres d'art. Reconstitution de bases de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Elaboration (conception) de logiciels. Services de dessinateurs pour emballages. Etudes de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Ingénierie. Installation de logiciels. Location de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Essai de matériaux. Programmation pour ordinateurs. Recherches en physique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches techniques. Analyse de la structure des matériaux. Analyse des caractéristiques biométriques des êtres vivants. Numérisation, transformation, et/ou codage de données tirées de l'analyse de la structure des matériaux et des êtres vivants. Identification et authentification des matériaux et des êtres vivants. Sécurisation, protection d'information. Traçabilité des matériaux, des êtres vivants, des produits manufacturés, des documents et des activités (contrôles d'accès). Services techniques relatifs au contrôle d'accès (locaux, matériels).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.